Serge Couturis
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De:
Serge COUTURIS
», lire «
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2° Au lieu de «
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
JORFTEXT000054851043
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2026
17/09/2026
De:
Serge COUTURIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
3°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000054797013
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2026
05/09/2026
De:
Serge COUTURIS
suppléant, représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000046266997
(source JORF)
nomination
08 Septembre 2022
08/09/2022